Vrai ou faux? Comme vous êtes engagé par le client à « temps et matériel », on peut affirmer que vous n’avez pas de contrat, que vous n’avez aucune obligation envers ce client et que vous pouvez arrêter les travaux quand bon vous semble.
FAUX! Même si le contrat est verbal et que le prix des travaux n’est pas déterminé, VOUS AVEZ QUAND MÊME UN CONTRAT! Flou, mais valide, avec les mêmes obligations que dans le cadre d’un contrat à forfait, notamment celle d’agir avec prudence et diligence et dans l’intérêt de votre client. De plus, vous ne pouvez pas résilier le contrat, à moins d’avoir un motif sérieux et de le faire à un moment qui n’est pas susceptible d’entraîner un préjudice au client.
Comme les contrats à temps et matériel sont souvent conclus de manière verbale, sans avoir convenu de modalités de paiement, des difficultés importantes peuvent surgir. En effet, quelles sont les limites de votre engagement quant aux travaux à exécuter? Quand serez-vous payé?
Il existe des situations où le contrat à temps et matériel est tout à fait approprié. Cependant, celui-ci devrait être toujours conclu par écrit afin d’établir, minimalement, votre taux horaire, les travaux à exécuter et la façon dont vous serez payé si vous souhaitez que le client vous verse des acomptes avant que les travaux ne soient complétés.
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