Des nouveaux articles du Code de soumission du BSDQ sont vulgarisés à l'outil «le Code expliqué»

Le BSDQ, en collaboration avec l'ACQ, la CMMTQ et la CMEQ, a mis en place un outil pour les utilisateurs du BSDQ afin de les aider à mieux comprendre les règles du Code de soumission. Il s'agit d'une série d'articles du Code pour lesquels des explications vulgarisées sont fournies et dans certains cas, des jurisprudences les accompagnent. À ce jour, 25 articles du Code de soumission ont déjà été vulgarisés dont neuf qui se sont ajoutés le 13 août dernier. Vous pouvez les consulter sur le site du BSDQ.

Les nouveaux articles vulgarisés sont les suivants : B-1, B-2, D-10, D-10.1, D-11, D-14, E-2, F-1 à F-7, H-1, H-2, G-1.1 et G-5.

Ceux qui ont déjà été vulgarisés (depuis 2021) : A-14, A-15, D-1, D-4, D-4.1, D-5, D-5.1, E-1.1, G-2, G-6, J-7, J-8, K-1, Annexe I, Annexe IV et Annexe V.